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Marques déposées par monsieur courcoux jean-francois
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la vallée des saints
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la vallée des saints
M. courcoux jean-francois
M. arhantec yvon

Numéro de dépôt :
4306575
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/10/2026
la vallée des saints de courcoux jean-francois

Présentation de la marque la vallée des saints

Déposée le 12 octobre 2016 par monsieur courcoux jean-francois et monsieur arhantec yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « la vallée des saints » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Les déposants sont monsieur courcoux jean-francois domicilié(e) 2 le provecomte - 22940 - PLAINTEL - France et monsieur arhantec yvon domicilié(e) 2 quénéquillec - 22160 - CARNOET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COURCOUX jean-francois domicilié(e) 2 LE PROVECOMPTE - 22940 - PLAINTEL - France.

La marque la vallée des saints a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la vallée des saints arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.

courcoux jean-francois a également déposé les autres marques suivantes : poiré de bretagne , Cellier de Paris , chistr'per , MIEL DE MER AR MOR , la vallée des saints gweltaz , KERMORGANN


M. courcoux jean-francois - 2 le provecomte - 22940 - PLAINTEL - France

M. arhantec yvon - 2 quénéquillec - 22160 - CARNOET - France


M. COURCOUX jean-francois - 2 LE PROVECOMPTE - 22940 - PLAINTEL - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Toutes farines issues de céréales et de chataignes ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée. Cidre, poiré, eau de vie de pommes et de poires ; toutes boissons alcoolisées issues de la pomme et de la poire (à l'exception des bières).